Modèle De Résiliation Amiable

Vous trouverez ici deux solutions pour le Modèle de Résiliation Amiable. Vous avez la possibilité de rédiger votre document en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation Amiable. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Modèle de Résiliation Amiable

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Rappel des Engagements

4. Conditions de Résiliation

5. Règlement des Comptes

6. Restitution des Documents et Biens

7. Confidentialité

8. Signature des Parties




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Voici deux exemples de Modèle De Résiliation Amiable. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre résiliation :

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Modèle De Résiliation Amiable (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Résiliation Amiable


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris afin de solliciter la résiliation amiable de mon contrat n° [numéro de contrat] que j’ai souscrit le [date de début du contrat]. Ma décision repose sur [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : changement de situation, insatisfaction, etc.].
Détails du contrat :
1. Type de contrat : [Type de contrat]
2. Date de début : [Date de début]
3. Nom du titulaire : [Votre nom]
Demande de confirmation :
Je vous demande de bien vouloir confirmer la réception de cette demande et la date effective de la résiliation. Je souhaite également recevoir un relevé de compte final indiquant les éventuels frais à régler ou le solde restant.
Conditions particulières :
Je suis prêt(e) à discuter d’éventuelles modalités concernant cette résiliation, telles que [mentionner des conditions particulières, si applicable].
Je vous remercie de l’attention que vous porterez à cette demande et j’espère un traitement rapide de ma requête. Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, [Nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat
  • Preuve d’identité
Modèle De Résiliation Amiable (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Demande de Résiliation Amiable


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma demande de résiliation amiable envoyée le [date de votre première demande], je me permets de revenir vers vous afin de solliciter une confirmation de la prise en compte de ma requête. À ce jour, je n’ai pas reçu de réponse de votre part.
Rappel de ma demande :
Je souhaite toujours procéder à la résiliation de mon contrat n° [numéro de contrat] souscrit le [date de début]. Il est important pour moi de clore ce contrat dans les meilleures conditions.
Demande d’action :
Je vous serais reconnaissant(e) de me communiquer les prochaines étapes à suivre pour finaliser cette résiliation, en particulier concernant d’éventuels paiements ou démarches nécessaires pour clôturer mon compte.
En vous remerciant par avance pour votre attention et compréhension, je reste dans l’attente de votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle De Résiliation Amiable