Modèle Résiliation Bail Meublé Par Propriétaire

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation Bail Meublé Par Propriétaire. Vous avez la possibilité de rédiger votre document en ligne ou de télécharger un modèle afin de l’ajuster selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Bail Meublé Par Propriétaire. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit claire et conforme à la législation en vigueur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Bail Meublé

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Délai de Préavis
mois

5. Date de Résiliation

6. Conditions de Restitution

7. État des Lieux

8. Remises et Déductions

9. Accords de Résiliation

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Résiliation de Bail Meublé Par Propriétaire. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans l’élaboration de votre propre lettre de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Bail Meublé Par Propriétaire (1)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du bail meublé


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le bail meublé que nous avons signé le [date de signature du bail], pour le logement situé à [adresse du logement loué]. Cette résiliation prendra effet à compter du [date de résiliation souhaitée, en respectant le préavis légal].
Conformément à la loi, je vous rappelle que le préavis de résiliation est de [indiquer la durée du préavis, par exemple : trois mois] à compter de la réception de cette lettre. Je vous prie donc de prendre en compte cette date.
Motifs de la résiliation :
[Indiquer les motifs de la résiliation, si nécessaire, par exemple : besoin de reprendre le logement pour y habiter, vente du bien, etc.]
Visite du logement :
Je vous propose de convenir d’un rendez-vous pour une visite du logement avant votre départ afin de procéder à l’état des lieux de sortie. Merci de me proposer des dates qui vous conviennent.
Retour de la caution :
Je vous rappelle que le dépôt de garantie de [montant du dépôt] sera restitué dans un délai de [indiquer le délai légal pour la restitution] après votre départ, sous réserve que l’état des lieux de sortie soit conforme.
Je vous remercie de votre compréhension et reste à votre disposition pour toute question relative à cette résiliation.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du bail signé
  • État des lieux d’entrée (si disponible)
Modèle Résiliation Bail Meublé Par Propriétaire (2)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du bail meublé


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à ma lettre de résiliation de bail meublé datée du [date de la lettre précédente], je souhaite m’assurer que vous avez bien reçu ma demande et que vous en prenez bonne note.
Rappel des Détails :
Le bail meublé concernant le logement situé à [adresse du logement] doit prendre fin le [date de résiliation souhaitée]. Je vous rappelle également que le préavis de [indiquer la durée du préavis] est en vigueur.
État des Lieux :
Je vous propose à nouveau de convenir d’un rendez-vous pour l’état des lieux de sortie. Merci de bien vouloir me communiquer vos disponibilités.
Restitution de la Caution :
Je vous rappelle que la restitution de votre dépôt de garantie sera effectuée après l’état des lieux, conformément aux règles en vigueur.
Dans l’attente de votre confirmation, je vous remercie de votre coopération et reste à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • État des lieux d’entrée (si disponible)

Modèle Résiliation Bail Meublé Par Propriétaire