Résiliation Bail Précaire Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation de Bail Précaire. Vous pouvez créer votre document en ligne ou télécharger un exemple de modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Bail Précaire. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit conforme aux dispositions légales et contractuelles. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Bail Précaire

1. Informations sur le Bailleur et le Locataire



2. Objet de la Résiliation

3. Adresse du Bien Locatif

4. Motif de la Résiliation

5. Délai de Préavis
mois de préavis

6. Conditions de Remise des Clés

7. État des Lieux

8. Informations Complémentaires

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures





PDF


WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux modèles d’Attestation de Résiliation de Bail Précaire. Ces documents ont été conçus en utilisant des sources fiables et pourraient vous être utiles pour préparer votre propre attestation :


Modèle Résiliation Bail Précaire (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Bail Précaire


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par ce courrier, je vous informe de ma décision de résilier le bail précaire relatif à [adresse du bien loué], signé le [date de signature du bail]. Conformément à la législation en vigueur, je souhaite respecter le préavis de [durée du préavis], ce qui rendra la date de résiliation effective le [date de fin de bail].
Motifs de la résiliation :
[Expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : changement de situation personnelle, opportunité professionnelle, etc.].
État des lieux :
Je vous propose de convenir d’une date pour effectuer l’état des lieux de sortie afin de vérifier l’état du logement. Je suis disponible [proposer des dates et heures potentielles].
Remise de clés :
Je vous remettrai les clés du logement à cette occasion, ou à une date qui vous conviendrait mieux.
Visite pour les prochains locataires :
Je vous autorise à planifier des visites du logement avec d’éventuels candidats locataires, si cela est nécessaire.
Je vous remercie de votre compréhension et de votre coopération tout au long de cette période de location. En espérant que nous pourrons clore cette relation dans de bons termes.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail
  • Preuve d’identité
Modèle Résiliation Bail Précaire (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Résiliation de Bail Précaire


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je me permets de revenir vers vous pour m’assurer de la bonne réception de ma demande. Je souhaite une confirmation écrite de la résiliation de notre bail précaire.
Rappel des informations :
Le bail concerne le logement situé à [adresse du bien loué], et je respecte toujours le délai de préavis stipulé dans notre contrat.
Demande d’état des lieux :
Je vous prie de bien vouloir convenir d’une date pour effectuer l’état des lieux de sortie. Je suis disposé(e) à vous rencontrer à l’une des dates proposées dans ma précédente lettre.
Confirmation de reçu :
Je vous saurais gré de m’informer de la réception de cette demande et de me faire part des étapes à suivre pour finaliser la résiliation.
Je vous remercie de votre attention à ce sujet et reste dans l’attente de votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation précédente
  • Preuve d’identité


Résiliation Bail Précaire Modèle