Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Avant Terme

Voici deux alternatives pour le Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Avant Terme. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Avant Terme. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre reflète clairement l’intention des parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail Commercial Avant Terme

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Date de Résiliation

6. Modalités de Restitution des Lieux

7. État des Lieux

8. Confidentialité

9. Coordonnées de Contact



10. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Avant Terme. Ces modèles ont été préparés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Avant Terme (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail Commercial Avant Terme


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le bail commercial que nous avons signé le [date de signature du bail] pour le local situé à [adresse du local]. Cette résiliation prendra effet à compter du [date de fin souhaitée], conformément aux dispositions de l’article [numéro de l’article] de notre contrat.
Cette décision est motivée par [expliquer la raison de la résiliation, par exemple : des raisons économiques, un changement de stratégie commerciale, des problèmes d’accès au local, etc.].
Détails de la Résiliation :
1. Date de prise d’effet de la résiliation : [date souhaitée]
2. État du local au moment de la restitution : [mentionner les conditions d’état, éventuelles réparations à effectuer, etc.].
Conditions de Restitution :
Je m’engage à restituer les lieux dans un état conforme à nos accords. Je sollicite également un état des lieux contradictoire à la date de résiliation.
Merci de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre ainsi que votre accord pour la date et les modalités de restitution du local.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute discussion complémentaire concernant cette résiliation.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail commercial
  • État des lieux précédent (si disponible)
Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Avant Terme (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail Commercial Avant Terme – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre de résiliation], je me permets de revenir vers vous pour m’assurer que vous avez bien reçu ma demande et que nous avons convenu des modalités de la résiliation.
Rappel des Informations :
Je confirme mon souhait de résilier le bail commercial concernant le local situé à [adresse du local], avec effet au [date de fin souhaitée]. Je tiens à connaître votre retour concernant l’état des lieux et la restitution des clés.
Conditions de Restitution :
J’insiste sur l’importance de convenir d’un état des lieux contradictoire afin d’éviter tout litige éventuel. Merci de me faire savoir vos disponibilités pour effectuer cette démarche.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la réception de cette lettre et de me tenir informé(e) des prochaines étapes concernant la résiliation du bail.
Je vous remercie pour votre attention et attends votre réponse rapide à ce sujet.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation précédente
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Avant Terme