Modèle Lettre Résiliation Mutuelle Suite Décès

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Lettre Résiliation Mutuelle Suite Décès. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Mutuelle Suite à Décès. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre de résiliation soit conforme et claire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Mutuelle Suite à Décès

1. Informations de l’Assuré Décédé



2. Informations du Souscripteur



3. Objet de la Lettre

4. Contenu de la Lettre

5. Pièces Jointes

6. Informations de Contact de l’Organisme



7. Déclaration et Signature


PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation de Mutuelle Suite à un Décès. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourront vous être utiles pour rédiger votre propre lettre :

PDF 1 PDF 2
Modèle Lettre Résiliation Mutuelle Suite Décès (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la mutuelle]
[Adresse de la mutuelle]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de la mutuelle suite au décès


Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite vous informer du décès de [Nom et Prénom du défunt] survenu le [Date du décès]. En tant que [lien avec le défunt, par exemple : héritier, proche, etc.], je me permets de vous adresser cette demande de résiliation du contrat de mutuelle n°[Numéro de contrat] qui était souscrit par le défunt.
Détails du contrat :
– Nom du souscripteur : [Nom et Prénom du défunt]
– Numéro de contrat : [Numéro de contrat]
– Date de souscription : [Date de souscription]
Démarche administrative :
Je vous prie de bien vouloir procéder à la résiliation de ce contrat à compter de la date du décès, conformément aux dispositions légales en vigueur. Je vous demande également de me faire parvenir une confirmation écrite de la résiliation ainsi que les éventuels remboursements dus.
Documents joints :
Vous trouverez ci-joint une copie de l’acte de décès ainsi qu’une copie d’une pièce d’identité du défunt pour compléter votre dossier.
Je vous remercie par avance de votre compréhension et de votre diligence dans le traitement de cette demande. Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’acte de décès
  • Copie d’une pièce d’identité du défunt
Modèle Lettre Résiliation Mutuelle Suite Décès (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la mutuelle]
[Adresse de la mutuelle]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de la mutuelle – Déclaration de décès


Madame, Monsieur,
Je vous écris pour vous informer du décès de [Nom et Prénom du défunt], qui était assuré auprès de votre mutuelle sous le contrat n°[Numéro de contrat]. Le décès a eu lieu le [Date du décès].
Contexte :
En tant que [lien avec le défunt, par exemple : enfant, conjoint, etc.], il est de ma responsabilité de veiller à ce que toutes les obligations administratives soient respectées, y compris la résiliation du présent contrat.
Demande de résiliation :
Je vous prie de bien vouloir procéder à la résiliation de cette mutuelle à compter du [Date de décès]. Je vous remercie de m’envoyer une confirmation écrite de cette résiliation ainsi que les modalités de remboursement des éventuels trop-perçus.
Documents joints :
Veuillez trouver ci-joint l’acte de décès ainsi qu’une copie d’une pièce justificative de mon identité pour les besoins de cette demande.
Je vous remercie par avance pour votre attention et votre compréhension dans cette affaire délicate.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’acte de décès
  • Copie de ma pièce d’identité

Modèle Lettre Résiliation Mutuelle Suite Décès