Modèle Résiliation Mandat De Vente

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Résiliation Mandat De Vente. Vous pouvez élaborer votre lettre de résiliation en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Mandat de Vente. Tous les champs doivent être remplis pour que la résiliation soit effectuée correctement et que les droits des parties soient respectés. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Mandat de Vente

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Détails de la Résiliation

5. Obligations Post-Résiliation

6. Confidentialité

7. Signatures des Parties




8. Date de Résiliation

9. Déclaration de Compréhension

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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Résiliation Mandat De Vente. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Mandat De Vente (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’agence ou de l’agent]
[Adresse de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Mandat de Vente


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le mandat de vente signé le [date de signature du mandat] concernant le bien situé à [adresse du bien]. Cette décision a été motivée par [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : choix d’un autre agent, changement de stratégie, etc.].
Détails concernant la résiliation :
1. Type de mandat (exclusif, simple, etc.)
2. Date de prise d’effet de la résiliation (généralement, respecter le délai de préavis mentionné dans le contrat)
3. Références du contrat (numéro du mandat, etc.).
Conformité aux dispositions du contrat :
Je vous rappelle que conformément aux termes du mandat signé, j’ai le droit de résilier ce contrat à condition de respecter un préavis de [préciser la durée, par exemple : « 30 jours »]. Je vous prie donc de bien vouloir considérer cette lettre comme notification officielle de résiliation.
Confirmation de la Résiliation :
Je vous saurais gré de bien vouloir me confirmer par écrit la réception de cette lettre ainsi que la prise en compte de la résiliation du mandat.
Je vous remercie pour les services fournis jusqu’à présent et reste à votre disposition pour toute question. En espérant une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du mandat de vente
  • Tout document pertinent en lien avec la résiliation
Modèle Résiliation Mandat De Vente (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’agence ou de l’agent]
[Adresse de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Relance concernant la Résiliation du Mandat de Vente


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente lettre datée du [date de la première lettre], je me permets de revenir sur ma demande de résiliation du mandat de vente, toujours restée sans réponse.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite confirmer ma décision de résilier le mandat de vente signé le [date de signature du mandat] concernant le bien situé à [adresse du bien]. En tant que propriétaire, il est de mon droit de prendre cette décision.
Considérations légales :
Comme mentionné dans notre contrat, je rappelle que je dispose d’un délai de préavis de [préciser la durée pour la résiliation]. Dans le cadre de mes droits, je m’attends à voir cette résiliation effective dans les plus brefs délais.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre et l’état d’avancement de ma demande de résiliation.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire. Dans l’attente de votre prompte réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie des échanges précédents concernant la résiliation
  • Preuve de l’expéditeur

Modèle Résiliation Mandat De Vente